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"Tauromachie et immatériel" par Xavier Daverat

A mesure que les voies de droit s’épuisent, la légalité de la corrida est une certitude. Puis, comme une valeur particulière s’attache à l’immatériel, la place de la corrida au sein d’un patrimoine culturel ou la perspective d’une protection de celle-ci par un droit de propriété intellectuelle confortent sa reconnaissance et sa persistance.

" Tauromachie et droit " une vidéo-conférence du Professeur Louis Rozès

D'une manière très claire et très précise, le Professeur Rozès parcours l'Histoire pour montrer comment, à compter du XII° siècle, le droit attaché à la tauromachie s'est peu à peu constitué en France au travers de tribulations multiples et quelquefois pittoresques, comment il a trouvé son équilibre dans la seconde moitié du XX° siècle et comment la jurisprudence, jusqu'aux récentes affaires de Toulouse, est venue le compléter.

Les aspects juridiques du combat du taureau par Emmanuel Durand

Le taureau de combat dans son élément
Maître Emmanuel Durand définit de manière très éclairante le statut juridique du taureau de combat en France. Il montre comment l'exception locale prévue par l'Art. R. 654-1 du Code Pénal se trouve confortée par le Droit Communautaire. Ancien matador, il explique pourquoi le taureau obéit en combattant aux impératifs biologiques de son espèce. Il souhaite qu'une modification du code pénal reconnaisse la spécificité de cet animal.


La corrida est un patrimoine
culturel immatériel français
 

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