Jurisprudence

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"Le retour de la tradition tauromachique en Gironde" par Reynald Ottenhof	10/29/2015 - 18:01	C’est la précieuse relation d’un épisode flamboyant de l’histoire taurine de notre pays. C’est aussi, par ses références aux décisions de justice qui l'ont marquée, un apport intéressant à la connaissance de l'évolution de la jurisprudence qui, quelques années plus tard, a continué à prospérer, en...
Communiqué publié par l'ONCT ce jour, 3 avril 2013	04/03/2013 - 16:52	Ci-joint un communiqué de l'Observatoire à propos de l'arrêt du Tribunal Administratif de Paris rendu ce matin, 3 avril 2013.
'La corrida est constitutionnelle' par François Zumbiehl	09/29/2012 - 10:37	À l’écart du bruit, des passions et des pressions les sages de la Cour constitutionnelle ont tranché : la législation de 1951, qui permet la célébration de corridas en France exclusivement dans les régions taurines de tradition ininterrompue, est conforme à la constitution. La plus haute...
Le Conseil Constitutionnel légitime la corrida	09/22/2012 - 18:58	"En rejetant ce jour la QPC présentée par deux associations anti taurines, le Conseil Constitutionnel a définitivement tranché la légitimité de la corrida en France. Déjà autorisée par la loi, déjà inscrite au Patrimoine Immatériel Culturel français et déjà confortée par la Jurisprudence définitive...
L'Alliance Anticorrida déboutée	01/22/2012 - 15:52	En complément de sa "Mise au point" du 15 janvier 2012, l'O.N.C.T. publie ici un communiqué pour faire connaître le résultat de la requête formulée par l'Alliance Anticorrida en vue de faire annuler l'inscription de la corrida à l'inventaire culturel immatériel. Ce communiqué a été rédigé par le...
" Le Combat Juridique de l'Afición du Midi-Toulousain " par Guy Tanguy	07/16/2011 - 12:13	Toutes ces notes ont été rédigées scrupuleusement par Guy Tanguy, Président du Club Taurin de Toulouse, membre du Bureau de la Fédération des Sociétés Taurines de France. L'afición Toulousaine et l'afición Rieumoise se sont montrée exemplaires...